L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) vient de publier le quatrième guide de l’investisseur. Il est consacré, cette fois, aux opérations sur titre. Le guide de l’investisseur est un support à destination du grand public élaboré par l’AMMC dans le cadre de ses activités d’éducation financière. Il vise à faciliter aux lecteurs la compréhension des notions importantes liées à l’investissement dans le marché des capitaux.
Le nouveau guide aborde les opérations sur titres émis dans le cadre de l’APE, et présente les pratiques du marché marocain pour leur traitement. Il permet aux investisseurs actuels et futurs de comprendre les concepts clés ainsi que les droits et options résultant d’une opération sur titres.
Une opération sur titres (OST), désigne tout évènement qui intervient pendant la vie d’un titre et qui affecte les droits rattachés à ce titre.
Sont notamment considérées comme des opérations sur titres : le paiement des dividendes, le paiement d’intérêts, le détachement d’un droit (de souscription ou d’attribution) et toute autre opération susceptible d’avoir une incidence sur le nombre de titres composant le capital de la société.
Une OST peut impacter vos droits en tant qu’actionnaire ou détenteur d’obligation et découle des décisions prises par l’assemblée des actionnaires d’une société.
Certaines de ces opérations vont avoir un impact financier sur vous en tant que porteur de titres, comme dans le cas d’un paiement de dividende ou d’un paiement de coupon. D’autres OST n’ont pas d’impact financier comme par exemple la division de la valeur nominale d’une action : le nombre d’actions augmente mais le cours se divise dans la même proportion ce qui rend l’opération sans impact sur les actionnaires.
Typologies d’OST :
Les OST d’office et optionnelles
Les OST avec ou sans flux d’espèces
Les acteurs d’une Opération Sur Titres :
1- L’émetteur
2- Les bénéficiaires
3- Le centralisateur
4- Les teneurs de comptes
5- La société gestionnaire
de la Bourse des valeurs
6- Le dépositaire central
7- L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux
➡️Pour plus de détail, retrouvez le guide sur le site internet de l’AMMC: