L’AMMC publie une nouvelle édition du Guide relatif aux OPCI

L’AMMC publie une mise à jour du « Guide relatif aux Organismes de Placement Collectif Immobilier ».  Ce guide est un support à destination des intervenants du marché des capitaux en vue de leur faciliter la compréhension du cadre légal et réglementaire régissant les OPCI.

Dans le cadre de sa mission d’accompagnement des intervenants du marché, l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux élabore une série de guides visant à leur faciliter la compréhension du cadre légal et réglementaire régissant les instruments financiers disponibles sur le marché des capitaux.

A ce titre, le «Guide relatif aux Organismes de Placement Collectif Immobilier» présente une synthèse :

• des modalités d’agrément et de fonctionnement des OPCI ;

• des modalités d’agrément des sociétés de gestion d’OPCI et des obligations leur incombant;

• des conditions d’exercice et des modalités de désignation des évaluateurs immobiliers et des établissements dépositaires ainsi que leurs missions et leurs obligations ;

• des modalités de désignation des commissaires aux comptes ainsi que leurs missions et leurs obligations ;

• des missions de l’AMMC dans le cadre de l’activité de gestion d’OPCI.

Ce guide est une mise à jour du guide élaboré en juin 2019 lors du lancement de l’activité des OPCI au Maroc.